Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Coopérative à Capital Variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES
/
PROJACEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJACEF
Société Coopérative à Capital Variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES

Numéro de dépôt :
1397685
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/03/1996
PROJACEF de Société Coopérative à Capital Variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES

Présentation de la marque PROJACEF

Déposée le 12 mars 1986 par Société Coopérative à Capital Variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PROJACEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative à Capital Variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES domicilié(e) "Le Castéra" C.D. 64, 31135 BALMA. - France.

La marque PROJACEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJACEF est expirée depuis le 12 mars 1996.

Société Coopérative à Capital Variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : B.P.B.O. , AZERT , LIBRAZUR , CREDIT PASSE PARTOUT


Société Coopérative à Capital Variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES - "Le Castéra" C.D. 64, 31135 BALMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Livret d'Epargne Crédit donnant droit au bénéfice de prêts personnels à taux bonifiés en faveur des fonctionnaires.